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Liste des articles du blog echangimmo.over-blog.com :
Le contrat d'échange sans soulte ne donne pas lieu à la rédaction de clauses particulières. Cependant, si vous souhaitez réaliser un contrat d'échange avec soulte, les clauses suivantes peuvent être…
L'échange de terrains entre une société privée et une commune Source : LE BULLETIN DE CHEUVREUX N°5 – 1996 "Une commune peut être intéressée par un terrain détenu en propriété par une société privée,…
Cas de Jurisprudence : "Je suis propriétaire d’une petite ferme (bâtiment agricole...)" - Source : www.jurisprudentes.org Question : Je suis propriétaire d’une petite ferme (bâtiment agricole et 3…
Article interessant de la Chambre d'Agriculture du Calvados : "Quand l’agriculteur est lui-même propriétaire des terres qu’il exploite, il peut procéder à un échange de jouissance des parcelles…
En Belgique, l’échange de biens immobiliers se fait suivant le même principe. L'échange (article 1702 et svts du Code Civil) de biens immobiliers est considéré comme une double transmission. Il est…
Annonce nouvelle : Echange définitif maison remplie de saveur et de caractère située à Rochefort-en-Terre, quelques minutes de Malansac et 10 km de Questembert. Au Rdc, une très belle pièce de vie de…
Annonce nouvelle : Echange définitif petite maison ancienne habitable en centre ville touristique, quartier semi-piétonnier, 04100 Manosque. Rdc : cellier de 15 m² ; 1er étage : séjour de 15 m² avec…
Annonce nouvelle : Echange belle et imposante propriété de caractère en pierres attachée aux traditions en Bourgogne. Valeur estimée par notaire 440 000 euros. Plafond à la française, tomettes dans…
Annonce nouvelle : Echange définitif appartement 30 m² en résidence senior, haut de gamme, restaurant gastronomique, gardien, infirmière, salon, coiffeur, bibliothèque et salle de jeux situé à Tours…
Annonce nouvelle : Echange définitif bel appartement haussmannien 60 m² loi carrez, rue Sévero Paris 14e, 5e étage ascenseur, parquets moulures cheminées, double exposition, lumineux, vue dégagée sur…
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Annonce nouvelle : Echange définitif ferme gerçoise rénovée, maison en U de 200 m². 110 m² sont aménagés et habitables avec 25 000 m² de terrain cloturé située secteur Nogaro dans le Gers. Cette…
Annonce nouvelle :Echange définitif 1 studio meublé tout confort refait à neuf au Cap d'Agde, bord de mer 26 m² avec loggia fermé et 1 T2 centre Agde très bon état au rdc indépendant sans charge 37…
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