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Accueil›Crédit›Comment calculer le montant TTC ?

Comment calculer le montant TTC ?

By Tangi
mars 3, 2021
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Par définition simple, la TVA ou la TVA est une taxe indirecte générale incluse dans les prix de vente des biens ou services . Il s’agit d’une taxe d’accise prélevée par l’État. La TVA est payée par le consommateur et perçue par les entreprises impliquées dans le processus de production et de commercialisation. Ces sociétés transfèrent ensuite la TVA à l’État.

Plan de l'article

  • Informations générales sur le taux de TVA sur le territoire français
  • Calcul de la TVA
  • Relation entre la TVA et le compte de profits et pertes d’une société
    • TVA déductible
    • Mécanisme de TVA
  • Comment gérer la TVA d’une micro-entreprise ?

Informations générales sur le taux de TVA sur le territoire français

Le taux normal de TVA est jusqu’à 20% . Ce taux s’applique à toutes les ventes de biens ou de services, à l’exception de celles auxquelles s’applique un taux légal différent. Le taux d’imposition intermédiaire est de 10 %, en particulier pour les produits agricoles non transformés, le bois de chauffage, le transport de passagers, la restauration, l’amélioration des logements, les droits d’entrée dans les musées, etc. est maintenant à 5,5% Ce taux est destiné aux besoins essentiels et à la consommation quotidienne, tels que les aliments non transformés et certains produits culturels tels que les livres, etc. Il existe également un tarif spécial pour très peu de groupes de produits, tels que les médicaments remboursables par la sécurité sociale, certains spectacles et publications de presse, etc. Ce taux est fixé à 2,1%.

A découvrir également : Prendre un crédit immobilier pendant l’été 2019 : quelles particularités ?

Il est bon de savoir que les livraisons de biens et de services de la France vers des pays extérieurs à l’Union européenne (UE) vers des pays extérieurs à l’Union européenne (UE) sont exonérées de la TVA (dédouanement), à condition que certaines formalités soient remplies.

Calcul de la TVA

Afin de bien comprendre le calcul de la TVA, il convient de garder à l’esprit qu’il est essentiel pour une entreprise de calculer la TVA afin d’appliquer correctement le prix correct et les marges exactes .

Lire également : Quel salaire pour emprunter 300 000 euros ?

En général, lorsque l’entreprise commercialise un service ou un produit, elle doit appliquer le taux de TVA auquel il correspond au montant de la TVA (c’est-à-dire le prix hors taxe).

Le montant de la TVA est donc calculé comme suit :

  • Montant de la TVA = Prix du produit HT * (TVA/100)

Vous pouvez également calculer le montant de la TVA (toutes taxes comprises) en utilisant la formule suivante :

  • Montant TVA = prix du produit hors * (1 TVA/100)

La déduction détermine le montant hors TVA par le calcul suivant :

  • Montant hors TVA = prix du produit TVA comprise (1 TVA/)

Prenons un exemple pour réaliser ces formules.

Une entreprise vend un appareil électroménager au prix de 60€ hors taxes. Ce type de produit est soumis au taux standard de TVA de 20%.

Montant TVA = 60€* (20/100) Montant de la TVA = 60 €* 0,20 Montant TVA = 12€ TVA incluse = 60€* (1 20/100) TVA incluse = 60€* 1.20 Montant TTC = 72€ Montant hors TVA = 72€/ (1 20/100) Montant hors TVA = 72€/1,20 Montant hors TVA = 60€

Relation entre la TVA et le compte de profits et pertes d’une société

En matière comptable, la TVA n’apparaît pas dans le compte de résultat de l’entreprise. Ilne s’agit pas d’une taxe, car elle est remboursée par l’État lorsque la société paie la TVA à un fournisseur . Ce n’est pas non plus un produit, car il est ramassé par la société au nom de l’État. D’autre part, le bilan comprend les comptes de taxe de vente, y compris :

  • lTVA perçue  : correspond à la taxe sur la valeur ajoutée applicable à la TVA applicable client a été facturé. Si elle n’a pas encore été transférée à l’État au moment de l’établissement du bilan, elle doit être incluse dans le passif (dette) ;
  • TVA récupérable  : est la TVA payée aux fournisseurs. Si elle n’a pas encore été remboursée à l’État au moment de l’établissement du bilan, elle doit figurer dans les actifs (créances) ;
  • la TVA à payer  : Il s’agit de la différence entre la TVA perçue et la TVA déductible qui apparaît sur la déclaration de TVA. Il est inscrit au passif du bilan. Si la taxe de vente récupérable dépasse la taxe perçue, un crédit de TVA est affiché et peut être contractable à la déclaration de taxe sur le prochain bilan.

En général, une entreprise qui est la L’impôt sur le revenu des sociétés est soumis à une déclaration de TVA mensuelle ou trimestrielle. Cette déclaration porte sur le calcul suivant :

  • TVA à percevoir = TVA perçue — TVA déductible

TVA déductible

Rappelons que la TVA ou la TVA est une taxe indirecte sur la consommation perçue par l’État. Il est conçu pour atteindre l’utilisateur final en premier lieu. D’ autre part, la TVA déductible est un montant que les professionnels peuvent déduire de leurs achats pour payer très peu de TVA . En d’autres termes, la TVA déductible est utilisée pour calculer le montant que l’entreprise doit payer à l’État. Pour comprendre pleinement ce mécanisme de calcul, vous pouvez facilement le calculer :

  • TVA récupérable = Prix d’achat hors * taux de TVA

Nous prendrons un exemple concret pour approfondir le fonctionnement de la TVA déductible. Un commerçant vend un produit à 3€ hors TVA (hors TVA) par unité.

Afin de calculer le prix de TVA (toutes taxes comprises, c’est-à-dire la TVA) de ce produit avec une TVA de 19,6%, il est nécessaire de procéder comme suit :

  • Prix TTC = Prix hors * (1 taux de TVA)
  • Prix TTC = 3* (1 19,6 /100) = 3,59€

Un acheteur achète donc ce produit à 3€ hors TVA, soit 3,59€ TTC.

Ce dernier vend enfin ce produit sur le marché à 4€ hors TVA ou 4,78€ TTC (4,78 = 4 * 1.196). Chaque fois qu’il vend une unité de ce produit, il doit payer la TVA de l’Etat . Pour évaluer cela, nous allons considérer plusieurs élémentaires Effectuer des calculs.

Tout d’abord, nous déterminons le montant de la TVA perçue, dont la valeur est égale à :

  • TVA perçue = Prix de détail TVA incluse – Prix de vente hors TVA
  • Montant de TVA perçu = 4,78 — 4 = 0,78€

Et maintenant la TVA déductible arrive. L’acheteur devenu revendeur peut déduire de sa TVA afin de payer la TVA déductible de la manière suivante :

  • Déduction de la TVA = prix d’achat TVA — prix d’achat hors TVA
  • Montant de TVA réversible = 3,59 — 3 = 0,59€

Ensuite, nous pouvons réellement déterminer le montant de la TVA payée (ou payée) par le revendeur. Soit :

  • Montant de la TVA à payer = montant de la TVA perçue — montant de la TVA recouvrée
  • Montant de la TVA à payer = 0,78 — 0,59 = 0,19€

En fin de compte, le commerçant ne paie que 0,19€ de TVA par unité de produit.

Mécanisme de TVA

Afin de bien comprendre le mécanisme de TVA, nous revenons à la définition que la TVA (TVA) est une taxe qui prélève le consommateur final, en particulier les particuliers, mais qui est prélevée par les entreprises puis transférée à l’État. Tout d’abord, nous examinerons les trois règles de TVA, à savoir :

  • La franchise de base (obligatoire pour les microentreprises),
  • Réalité simplifiée
  • Le vrai normal.

Dans les deux derniers régimes, la TVA est une taxe neutre pour l’entreprise. Le choix du régime de TVA est alors effectué au moment de l’immatriculation de la société auprès du Centre des formalités .

Nous allons utiliser ces trois systèmes différents afin de mieux comprendre le mécanisme de TVA. Le système de TVA déductible est une petite entreprise. Dans ce cas, aucune TVA n’est perçue sur les ventes et, par conséquent, rien n’est remboursé à l’État. Cependant, il est impossible de récupérer la TVA payée pour les achats. Les factures doivent porter la mention « TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts ». Toutefois, ce régime s’applique aux micro-entreprises et aux auto-entrepreneurs au moment de sa création, mais aussi à toute entreprise dont le chiffre d’affaires est inférieur aux seuils de TVA (chiffres 2017) : 82 800 euros pour les activités de vente, 33,100 euros pour la prestation de services et 42 900 euros pour les activités réglementées des avocats. ainsi que pour les revenus des artistes interprètes ou exécutants. Toutefois, ces sociétés peuvent également choisir un véritable système de TVA (facultatif).

Le régime simplifié de TVA réelle s’applique aux sociétés dont le chiffre d’affaires est inclus :

  • Entre 82 800 et 783 000€ pour la revente, les repas et l’hébergement pour les achats,
  • Entre 33,100€ et 236 000€ pour des services ou des activités libérales.

Les entreprises dont le chiffre d’affaires est inférieur à 33 100 euros ou à 82 800 euros peuvent toujours choisir l’option pour ce système (à l’exclusion des micro-entreprises et des entreprises indépendantes).

Dans le cadre de ce régime, les entreprises doivent percevoir la TVA sur leurs ventes et, d’autre part, percevoir la TVA sur leurs achats . Ils expliquent ensuite le solde à l’État, ce qui conduit à un paiement d’argent au ministère des Finances ou à un remboursement par le ministère des Finances, selon que le solde de la période est positif ou négatif.

Enfin, le système normal de TVA réelle s’applique pour les entreprises dont le chiffre d’affaires dépasse :

  • 783 000€ pour la revente, la restauration et l’hébergement,
  • 236 000 euros pour les services ou les activités libérales.

Les entreprises dont les revenus sont inférieurs à ces seuils pourront toujours choisir l’option pour ce système (à l’exclusion des microentreprises et des autoentreprises).

Le système normal de TVA réelle fonctionne comme suit :

  • L’ entreprise doit déclarer le crédit de TVA pour le mois ou le trimestre précédent (imprimé CA3) sur une base mensuelle ou trimestrielle.
  • Cette déclaration est accompagnée du paiement de la TVA. Si le solde est crédité, la société peut demander le remboursement de la TVA au ministère des Finances pour le mois ou le trimestre précédent,
  • Si le montant dû l’année précédente était inférieur à 4 000 euros, la déclaration trimestrielle est approuvée
  • —

En principe, aucune régularisation n’est effectuée à la fin de l’exercice, ce qui évite les mauvaises surprises.

Comment gérer la TVA d’une micro-entreprise ?

Au fur et à mesure que vous lisez, gérer et appliquer la bonne TVA peut être une chose complexe, surtout s’il n’y a aucune idée en comptabilité. Bien sûr, lorsque vous démarrez une entreprise, vous devez profiter d’un cabinet d’audit.

Attention, cette dernière phrase n’est pas tout à fait correcte, puisque le statut d’une micro-entreprise (mieux connue sous le nom d’auto-entreprise) n’est pas soumis à cette obligation. En effet, ce statut entraîne directement une exonération de la TVA. Cela implique donc plusieurs choses :

  • Vous ne calculez pas la TVA à vos clients, ce qui simplifie grandement la création de devis et de factures.
  • Vous pouvez ne pas récupérer la taxe de vente sur les achats ou les rapports de dépenses. Cela peut être particulièrement pénalisé si vous devez faire des investissements élevés pour démarrer votre entreprise.
  • Vous devez inclure la mention suivante à la fin d’une facture : « TVA inapplicable, article 293B du Code général des impôts »

Attention, il y a aussi un plafond de TVA, même pour une micro-entreprise. Cela dépend du type d’activité. Voici les plafonds de TVA pour 2021 :

  • Achat et revente de marchandises : 85 800€
  • Vente de produits alimentaires à la consommation sur place : 85 800€
  • Service dans l’hébergement : 85 800€
  • Service commercial : 34 400€
  • Activités libérales : 34 400€

Un commentaire selon lequel les chiffres indiqués sont des plafonds de TVA OK et non des plafonds pour l’auto-entreprise. Sachez que si vous êtes dépassé pendant 2 années consécutives, vous serez à la 3e place. année passer à l’alimentation réelle.

Il y a d’autres obligations lorsque vous démarrez votre micro-entreprise. Nous pourrions vous fournir la déclaration de vos recettes fiscales si vous n’avez pas opté pour l’exonération ou la déclaration à URSAF sur une base mensuelle ou trimestrielle. Il est donc très important de vous informer et de croiser vos propres sources afin de ne pas être en difficulté financière. La solution la plus simple consiste à utiliser un cabinet comptable ou à utiliser un logiciel comptable pour les micro-entreprises. Ce dernier vous permet de gérer tous vos besoins (devis, facture, récupération client). Les meilleurs interprètes vous rappelleront non seulement que vous devez déclarer votre CA, mais pourront également la placer automatiquement par vous-même. Vous pouvez alors vous concentrer uniquement sur votre entreprise.

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